segunda-feira, 23 de maio de 2011

COULOIR DE LA MORT

09:06 Genèse - «Si quelqu'un verse le sang de l'homme, par l'homme son sang sera versé, car Dieu fait homme à son image."


Le scribe Valdemir Mota de Menezes lire ce topic Wikipedia en français sur la peine de mort et continue de défendre la thèse selon laquelle la peine de mort est la meilleure punition pour les crimes barbares.





La longue attente dans le couloir de la mort


Bien que le débat sur la peine de mort soit ancien et les arguments guère renouvelés, la question de la longue durée de l'attente dans le couloir de la mort est bien elle un élément nouveau. Même à l'époque où les démocraties européennes ont entrepris d'abolir la peine de mort, cet argument n'était pas valable : au Royaume-Uni, tout condamné à mort était automatiquement gracié s'il n'avait été exécuté dans un délai de 90 jours. En France, un condamné à mort n'était jamais exécuté plus d'un an après sa condamnation, même en cas d'acceptation du pourvoi en cassation[Note 7].
Cet argument n'est toujours pas valable aujourd'hui dans les pays comme la Chine où la peine de mort est rapidement mise à exécution. Cette longue durée d'incarcération précédant l'exécution (souvent un nombre d'années à deux chiffres) est apparue aux États-Unis du fait du long processus d'appel qui suit la condamnation à mort. En Inde, en Indonésie et au Japon, il est dû aux nombreux moratoires aux inspirations abolitionnistes ayant secoué ces pays, ainsi qu'à un faible taux d'exécution des condamnations en général[Note 8]. Dans ces pays les autorités à refusent de bloquer les exécutions au dernier moment au motif de la longueur de l'incarcération en raison de l'insistance des familles de victime et le travail des procureurs pour que la justice suive son cours.
D'un point de vue objectif, la longue attente dans le couloir de la mort n'est souhaitée par personne, elle cause des dommages tant pour le condamné et pour la famille de la victime. Un arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) de 1989 (Soering c. Royaume Uni), juge que si le processus judiciaire de la Virginie aboutissant à la peine capitale est acceptable selon les standards démocratiques de justice, l'attente dans le couloir de la mort elle-même constitue un traitement inhumain et dégradant[137].
Si ce long temps d'attente peut en effet s'avérer un argument supplémentaire contre la peine de mort, lorsque l'objectif d'abolition n'est accessible la question est de savoir de quelle manière l'on peut endiguer ce phénomène tout en conservant la peine de mort. Une première solution consiste à commuer automatiquement les condamnations à mort au-delà d'une certaine durée, la deuxième consiste à limiter le processus d'appel [138]. Les abolitionnistes sont les premiers à s'opposer à la deuxième solution craignant une hausse des exécutions. En avril 2009, le procureur général de l'Ohio critiquait lui aussi la trop longue durée du processus judiciaire dans les cas de condamnation à mort, mais juge que cela ne justifie pas l'abolition : « Les mêmes qui font tout pour ralentir le système judiciaire ne peuvent ensuite s'en plaindre. » a-t-il déclaré[139]. Par ailleurs, d'autres arguent que la perpétuité réelle n'est pas nécessairement plus humaine qu'une condamnation à mort exécutée au bout de quinze ans, dans la mesure où cette première s'effectue jusqu'à la mort naturelle du condamné (aux États-Unis, ils ont 27 ans en moyenne au moment du procès[140]) et dans la mesure où les conditions d'incarcération des condamnés à mort sont moins mauvaises que celles des autres prisonniers[141].
Dans plusieurs pays des Caraïbes comme la Jamaïque, la justice a décidé d'imposer une limitation de la durée dans le couloir de la mort à cinq ans[142]. En Ouganda, cette durée a été fixée à trois ans[143]. Une telle décision aux États-Unis aurait pour effet de tout simplement abolir la peine de mort. En 2009, trois juges de la Cour suprême s'étaient exprimés pour l'étude de ce problème étant saisis condamné à mort écroué depuis plus de trente ans (il en fallait quatre pour entendre l'affaire)[144]. Au Japon et en Indonésie, la durée d'attente est très inégalitaire (allant de 2 ans à plus de vingt ans), les condamnés à être exécutés étant choisis selon la gravité de leur crime plus que selon l'ancienneté de leur condamnation[145]. Depuis ces dernières années où les exécutions se sont multipliées dans ces pays, il est donc bien question d'accélérer la machine judiciaire et de réduire la durée d'attente, mais pas d'accorder la clémence pour cette raison.

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